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Marques déposées par VIGNOBLES SIOZARD
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CHATEAU JEAN L'ARC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU JEAN L'ARC
VIGNOBLES SIOZARD, EARL

Numéro de dépôt :
4341261
Date de dépôt :
27/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/02/2027
CHATEAU JEAN L\'ARC de VIGNOBLES SIOZARD

Présentation de la marque CHATEAU JEAN L'ARC

Déposée le 27 février 2017 par VIGNOBLES SIOZARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU JEAN L'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est VIGNOBLES SIOZARD, EARL domicilié(e) Laubarède - 33420 - LUGAIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL VIGNOBLES SIOZARD, M. SIOZARD David domicilié(e) Laubarède - 33420 - LUGAIGNAC - France.

La marque CHATEAU JEAN L'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU JEAN L'ARC arrivera à expiration en date du 27 février 2027.

VIGNOBLES SIOZARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ROC DU BARRAIL , CHATEAU DU CLAOUSET , L'ATELIER DES JUMEAUX


VIGNOBLES SIOZARD, EARL - Laubarède - 33420 - LUGAIGNAC - France


EARL VIGNOBLES SIOZARD, M. SIOZARD David - Laubarède - 33420 - LUGAIGNAC - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.